Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 121
Versions de la disposition

Texte intégral
121.(Abrogé : 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.).
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 121; 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.
121.La tarification pour le cours de natation de loutre de mer du programme de la Croix-Rouge, pour les piscines extérieures est la suivante :
1°le tarif est de 33 $ pour un résident;
2°le tarif est de 53 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 121.
121.La tarification pour le cours de natation de loutre de mer du programme de la Croix-Rouge, pour les piscines extérieures est la suivante :
1°le tarif est de 33 $ pour un résident;
2°le tarif est de 53 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 121.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.